Le présent règlement intérieur de l’IHE doit être lu et connu de tous les étudiants et personnels qui fréquentent les locaux de l’établissement afin d’en appliquer les règles.

Assiduité – L’assiduité des étudiants à tous les enseignements organisés dans le cadre de leur diplôme est obligatoire et contrôlée. 

Tout retard significatif ou toute présence partielle est considérée comme une absence.

La justification précise d’une absence doit être présentée et déposée au secrétariat pédagogique concerné.

Au terme de trois absences, le jury pédagogique de la formation se prononcera sur les conséquences du non-respect de cette obligation d’assiduité par l’étudiant.

Discipline – Un enseignant peut exclure un étudiant lors d’un cours s’il en perturbe le déroulement. Cette exclusion temporaire est alors considérée de fait comme une absence non justifiée. De plus, tout manquement à cette règle de respect vis-à-vis de l’enseignant et de ses collègues étudiants pourra se traduire selon la procédure en vigueur.

Les téléphones portables doivent être éteints pendant les enseignements, sous peine d’exclusion. Un étudiant qui utiliserait son ordinateur portable à d’autres fins que la prise de note peut être exclu du cours. L’intervenant peut saisir la commission disciplinaire de l’IHE, face à une incivilité avérée de l’étudiant. Dans le cadre de son cours ou de contrôle des connaissances, l’enseignant pourra toutefois autoriser l’utilisation de certains types d’appareillages électroniques, sous sa responsabilité.

Lutte contre le plagiat – Le plagiat, à savoir l’emprunt de phrases, de formules et de résultats attribuables à un auteur sans que celui qui en fait usage n’en mentionne la provenance, sera considérée comme une fraude.

Sanctionné lors des épreuves du contrôle continu, le plagiat fera l’objet de poursuites disciplinaires s’il est perpétué au sein d’un mémoire.

Règlement des examens – Le règlement des examens est mis à disposition de tous les étudiants sur le site internet de l’IHE. Lors des sessions d’examen, ce règlement doit être strictement respecté par les usagers.

Fraudes – En cas de fraude commise à l’occasion d’une inscription ou d’un examen, une commission disciplinaire de l’IHE pourra prendre les sanctions prévues par la législation en vigueur.

La direction de l’IHE se réserve, en fonction de leur gravité, le droit de prononcer une sanction immédiate ou de saisir, la commission de discipline de l’Institut, laquelle peut décider de l’une des sanctions suivantes :

• L’avertissement
• Le blâme
• L’exclusion de l’établissement

Matériel pédagogique – Le matériel mis à disposition par l’IHE (vidéo-projecteurs, ordinateurs portables…) est exclusivement réservé à l’usage des enseignants.

Ce matériel ne peut en aucun cas être emprunté par les étudiants pour un usage personnel.

Matériel informatique – L’utilisation du matériel informatique mis à disposition par l’IHE, tant dans le cadre de l’enseignement que des services administratifs, doit être en tout point conforme à la charte informatique de l’Institut. Pendant les cours, l’enseignant se réserve le droit d’interdire l’utilisation des ordinateurs. En cas de non-respect de cette directive l’étudiant encourt des sanctions allant jusqu’à son exclusion du cours.

Sont notamment rigoureusement interdits :

• l’utilisation, dans les salles de cours, du poste de la chaise de l’enseignant ;
• l’installation de logiciels personnels ;
• le piratage des logiciels ;
• la personnalisation des postes de travail.

Il est rappelé que le matériel informatique ne doit être utilisé qu’à usage pédagogique et que toutes les parties prenantes doivent en prendre soin et que la proximité de boissons ou toute autre forme d’alimentation est rigoureusement interdite dans les salles.

Les installations ne doivent pas être modifiées, les branchements défaits doivent être remis en place Toute anomalie de fonctionnement doit être immédiatement signalée au service informatique 

Tracts et expositions – La distribution de tracts, avis ou communiqués, ne peut être autorisée qu’après avis du Directeur de l’IHE. En tout état de cause, la distribution de ces documents ne doit ni troubler l’ordre public, ni les activités d’enseignement et de recherche. De même, la forme et le contenu des dits documents ne doivent être ni sexistes, ni injurieux, ni religieux, ni politiques, ni attentatoires à la réputation d’une personne physique ou morale.

Affichages – L’IHE met à la disposition des personnels et des associations étudiantes des lieux d’affichages sur des panneaux officiellement réservés à cet effet. Tout affichage en dehors des panneaux prévus est interdit. Les dégradations résultant d’affichage sauvage entraîneront des sanctions à l’égard des auteurs concernés.

Associations – Les associations désirant domicilier leur siège à l’IHE doivent en faire la demande au Directeur de l’IHE, qui pourra refuser :

• si l’objet de l’association est sans rapport avec l’établissement ou a une connotation syndicale, politique, religieuse ou de nature à troubler l’ordre public,
• si l’association est ouverte à d’autres membres que les personnels ou les étudiants de l’IHE
• si les statuts et le responsable de l’association ne sont pas clairement identifiés.

Les associations domiciliées à l’IHE doivent communiquer leurs statuts et rendre compte de leurs activités une fois par an au Conseil de l’établissement. Si ces conditions ne sont pas satisfaites, l’association concernée pourra se voir supprimer l’autorisation de domiciliation au sein de l’établissement. Les associations peuvent obtenir des locaux afin d’organiser des réunions ou manifestations sous réserve qu’elles en aient préalablement demandé l’autorisation auprès de la direction de l’IHE. Les demandes devront être formulées par écrit.

Consignes et sécurité– La communauté éducative et les étudiants doivent se conformer aux consignes de sécurité et d’évacuation données par le personnel habilité et indiquées sur les panneaux « sécurité » situés dans les locaux et couloirs de l’établissement. Des exercices d’évacuation sont effectués en cours d’année, ils s’imposent à tous les usagers de l’IHE.

L’IHE n’est pas responsable des vols qui pourraient être commis dans son enceinte. Il est nécessaire de contracter une responsabilité civile et d’en fournir un justificatif lors de l’inscription.

Respect et propreté des locaux – Les personnels et étudiants, ainsi que les personnes extérieures autorisées à utiliser les locaux de l’école, doivent observer les règles habituelles d’usage et de propreté des salles et du matériel mis à disposition. L’accès aux locaux est interdit aux personnes étrangères aux enseignements dispensés et aux étudiants non-inscrits dans l’établissement, sauf autorisation spécifique.

Il est interdit de manger ou boire dans les salles de cours, sur les balcons et les patios internes. L’affichage « sauvage » sur les murs, portes et vitres, quel que soit sa nature et son origine, est strictement interdit. Les dégradations des locaux ou des matériels donneront lieu à une sanction disciplinaire

Comportements – Les étudiants doivent toujours avoir une tenue correcte. Ils doivent adopter une attitude ne perturbant pas les enseignements et en particulier lorsqu’ils attendent devant les salles où un enseignement est dispensé avant leur créneau horaire.Interdiction de fumer, cigarette classique ou électronique il est interdit de fumer dans tout le bâtiment, les coursives et les patios internes de L’IHE.